Séance plénière de juin 2010

Nous vous informons que la prochaine Séance Plénière du Conseil Régional d’Aquitaine se déroulera :

Ordre du jour :

1- Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 16 avril 2010
2- Fonctionnement du Conseil Régional -modification des intitulés des Groupes Inter-Assemblées 3 et 4
3- Compte Administratif 2009 – Compte de gestion 2009
4- Délibération d’affectation du résultat 2009
5- Rapport d’activité 2009
6- Délégation au Président du Conseil régional relative à l’ouverture d’une ou plusieurs lignes de crédit court terme
7- Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) : établissements de spectacles cinématographiques
8- Budget Supplémentaire 2010
9- Règlement financier de la Région Aquitaine
10- Tableau des emplois : transformation des postes budgétaires inscrits au tableau des effectifs
11- Tableau des emplois : modifications
12- Administration Générale – additif au régime indemnitaire : maîtres d’apprentissages, bibliothécaires territoriaux, ajustements techniques
13- Rapport de développement durable du Conseil Régional
14- Association de préfiguration Aquitaine Carbone : création d’une offre volontaire de compensation carbone
15- Programme opérationnel FEDER 2007-2013 – Stratégie régionale de l’innovation
16- Convention de partenariat entre la Région Aquitaine et la Direction Générale de l’Armement
17- Aide aux entreprises nécessitant un accès très haut débit fibre optique à internet
18- Service public télévisuel régional – projet de contrats d’objectifs et de moyens : état d’avancement et de partenariat entre la Région Aquitaine et les télévisions de proximité
19- Communication orale sur la BNSA
20- Programme de numérisation des salles indépendantes et de proximité aquitaines : règlement d’intervention
21- Renouvellement de l’adhésion de la Région Aquitaine au Groupement d’Intérêt Public « Office Public de la Langue Basque »
22- Pôle National des Arts du Cirque de Boulazac – Convention quadriennale de partenariat 2010/2013
23- Pôle International de la Préhistoire – Convention d’objectifs pluriannuelle – Etablissement public de coopération culturelle
24- Investissements culturels – Convention d’objectifs avec la Ville de Bordeaux
25- Règlement d’intervention Dispositif Coupd’Pouce
26- Autorisation d’ester en justice – désordres affectant les locaux du bâtiment d’exploitation du CFPPA du Lycée Agricole de Pau-Montardon
27- Coopération Européenne : Protocole d’accord du réseau ERY (European Region for Youth)
28- « Pour une politique régionale d’insertion sociale et professionnelle des jeunes : le contrat d’objectifs et de moyens insertion des jeunes 2010-2012 » – accord cadre Etat/Région/Départements/ARML
29- Développement de l’accès à l’apprentissage des travailleurs handicapés – Avenant n°2 à la convention de partenariat entre l’AGEFIPH et le Conseil Régional 2009-2010
30- Contrat d’Objectifs et de moyens 2009-2010 – Axe 4 : Développement du pré-apprentissage – Modification du règlement d’intervention du dispositif PREPA (Parcours Régional de Préparation à l’Apprentissage)
31- Candidature à un nouveau contrat de Pays Gironde – Pays Libournais

Nous vous rappelons que ces séances sont ouvertes au public.