Séance plénière du 19 décembre 2011

Ordre du jour :

1- Budget Primitif

2- Gestion active de la dette

3- Règlement d’intervention relatif au développement international des entreprises

4- Convention cadre entre le Conseil Régional d’Aquitaine et les technopoles d’Aquitaine pour la période 2012 – 2014

5- Défi Aquitaine Climat

6- Aquitaine énergie positive : Plan Régional en faveur de la sobriété, de l’efficacité énergétique et des énergies renouvelables

7- Convention de partenariat entre l’Agefiph et le Conseil Régional d’Aquitaine pour le développement de l’accès à la formation professionnelle et à l’apprentissage des travailleurs handicapés (2011-2012) – Avenant n°1 ( Année 2012)

8- Avenant à la Convention Nationale portant expérimentation du transfert de l’organisation et du financement des actions de la formation professionnelle des personnes détenues

9- Développement du dialogue et de la concertation avec les branches professionnelles : Contrat d’objectifs pluriannuel des métiers de la forêt et de la transformation du bois en Aquitaine 2011-2015

10- Aérocampus : convention de subvention d’investissement avec la Caisse des Dépôts et Consignations.

11- Pour une politique régionale « nouvelles chances » pour les jeunes en Aquitaine

12- L’accompagnement des mutations économiques par la formation : Accord cadre régional d’actions pour le développement des emplois et des compétences dans le secteur des transports routiers et activités auxiliaires du transport en Aquitaine (2011-2013)

13- Règlement d’Intervention Culture : Fonds d’aide régional à la création et à la production cinématographiques et audiovisuelles

14- Convention d’objectifs 2012-2013 entre le Conseil régional d’Aquitaine, la D.R.A.C. Aquitaine, les Départements aquitains et l’Institut Occitan d’Aquitaine

15- Accord de partenariat Région – Rectorat – DRAAF pour un environnement numérique de travail (ENT) des lycées aquitains

16- Création de l’établissement public local d’enseignement de Bègles – Gironde

17- Etablissements privés sous contrat d’association avec l’Etat – Forfait d’Externat – exercice 2012

18- Programme régional d’actions Solidarité

19- Accompagnement des jeunes en Service Civique

20- Règlement d’intervention relatif à la politique sportive régionale

21- Actualisation du Programme Prévisionnel des Investissements n°4 dans les lycées Aquitains

22- Convention-cadre site majeur d’Aquitaine : programme d’actions pluriannuel 2011-2013

23- Convention-cadre entre la Mission des Offices de Tourisme et des Pays touristiques d’Aquitaine et la Région Aquitaine 2012-2014

24- Contrat de projets Etat Région 2007 – 2013 Avenants portant révision des Grand projets n° 1 : « Promouvoir et soutenir le développement des pôles de compétitivité », n° 3 : « Améliorer la vie étudiante et moderniser les structures d’enseignement supérieur » et n° 5 : « Soutenir la compétitivité des  filières forêts-bois et agricoles »

25- Contrat d’agglomération du Marsan 2011-2014

26- Création de la société par actions simplifiée SEMA 65 entre la Société d’Equipement des Pays de l’Adour (SEPA) et la SEM de construction de la ville de Tarbes

27- Développement solidaire Appui aux initiatives locales de développement solidaire – appel à projets – année 2012 Appui aux initiatives locales d’éducation au développement et à solidarité internationale – appel à projets – année 2012

28- Déclaration commune pour le développement des relations entre le Land de Hesse et la Région Aquitaine