Séance plénière du 24 octobre 2011

Ordre du jour :

1- Approbation du procès verbal de la séance précédente
2- Fonctionnement du Conseil Régional : composition des commissions et des commissions « Groupes Inter-Assemblées »
3- Fonctionnement du Conseil Régional : remplacement de membres de la Commission Permanente
4- Décision Modificative n° 1 du Budget primitif 2011
5- Rapport sur la situation en matière de développement durable 2011
6- Orientations budgétaires 2012
7 Modulation 2012 des tarifs régionaux de Taxe Intérieure sur les Produits Pétroliers (TIPP)
8- Communication : élaboration d’un Plan Régional des Saisonniers
9- Conventions-cadre sites majeurs d’Aquitaine: programmes d’actions pluriannuels 2011-2013
10- Convention d’organisation et de développement touristique – Pays Adour Landes Océanes 2011-2013
11- – Pays Landes Nature Côte d’Argent 2011-2013
12- Communication sur la politique «mer et littoral » du Conseil Régional d’Aquitaine
13- Dispositif d’aide à l’isolation de l’habitat
14- Convention de partenariat triennale entre la Région Aquitaine et le Comité Français de l’Union Internationale pour la Conservation de la Nature (UICN) pour améliorer la préservation, la restauration et la valorisation de la biodiversité en aquitaine
15- Convention cadre multipartenarial pour la protection foncière, la préservation et la valorisation de la Réserve Naturelle de Saucats – La Brède
16- Convention d’objectifs entre la Région aquitaine et les gestionnaires de Sites en Contrat Aquitaine Nature
17- Plan d’Appui Régional à l’Insertion par l’Economique
18- Charte de coopération interrégionale et transfrontalière de développement de la langue occitane ou langue d’Oc
19- Règlement Intervention du dispositif Initiatives Jeunes
20- Accompagnement des jeunes en Service Civique
21- Contrat de Plan Régional de Développement des Formations Professionnelles – CPRDFP Aquitaine 2011-2014
21 bis- Contrat d’Objectifs et de Moyens apprentissage de la Région Aquitaine sur la période 2011-2015
22- Fonctionnement des lycées et autres établissement publics locaux d’enseignement – les critères de calcul pour la dotation de fonctionnement des EPLE
23- Fonctionnement des lycées et autres établissements publics locaux d’enseignement – Dotation de fonctionnement aux EPLE pour 2012
24- Avenants à la convention avec le Conseil Général des Landes relative aux cités scolaires mixtes comprenant un ou deux lycées et un collège
25- Convention relative à l’ensemble scolaire Victor Duruy à Mont de Marsan intégrant un collège et un lycée
26- Modification du règlement d’intervention en faveur de la mobilité internationale
27- Règlement général de la restauration
28- Détermination de la capacité d’accueil des lycées publics
29- Règlement d’intervention en faveur de l’aide au programme d’activité des structures de production audiovisuelle et cinématographique aquitaines
30- Règlement d’intervention culture : protocole d’accord sur le développement de la filière livre en Aquitaine 2012-2014
31- Convention pour le développement cinématographique et audiovisuel CNC / Région / DRAC / Département de la Dordogne / Département des Landes / Département des Pyrénées Atlantiques 2011 – 2013
32- Décision modificative relative aux modes d’intervention de la Région Aquitaine en matière de développement numérique
33- Adoption de l’avenant n°1 à la convention avec le C onseil Général des Landes et la SIAGI relative à la mise en place d’un fonds de garantie en faveur des entrepreneurs de travaux forestiers sur le département des Landes
34- Aides Régionales aux Entreprises – Conditions posées aux entreprises distribuant des dividendes
35- Plan Local de Redynamisation de Gironde 2011-2014
36- First Aquitaine Industries – aide aux investissements matériels
37- Convention de partenariat entre la Région Aquitaine et la Banque de France
38- Convention de partenariat entre la Région Aquitaine et Actéon
39- Financement de la Ligne à Grande Vitesse Sud-Europe Atlantique : contrat de prêt avec la Caisse des Dépôts
40- Port de Bayonne : autorisation d’emprunt accordée à l’agglomération Côte Basque Adour, concessionnaire du port de plaisance du Brise –Lames à Anglet pour sa réhabilitation
41- Validation et participation à la mise en oeuvre de l’avenant au contrat de pays : Val de Garonne Gascogne – période 2011 – 2012
42- Validation et participation à la mise en oeuvre de l’avenant au contrat de pays : Adour Chalosse Tursan– période 2011 – 2012
43- Validation et participation à la mise en oeuvre de l’avenant au contrat de pays : Agenais – période 2011 – 2012
44- Validation et participation à la mise en oeuvre de l’avenant au contrat de pays : Vallée du Lot – période 2011– 2012
45- Additif au régime indemnitaire des agents (cadres d’emplois des techniciens territoriaux et des psychologues territoriaux)
46- Administration Générale : Régime indemnitaire des marins du Port de Bayonne