Séance plénière du 27 juin 2011

Ordre du jour :

1- Approbation du procès verbal de la séance précédente
2- Fonctionnement du Conseil Régional : modification des délégations de l’Assemblée Plénière à la Commission Permanente
3- Autorisation d’ester en justice – Désordres affectant les locaux des lycées d’enseignement professionnel et général Philippe Cousteau à Saint-André-de-Cubzac
4- Compte Administratif 2010 – Compte de gestion 2010
5- Délibération d’affectation du résultat 2010
6- Rapport d’activités 2010
7- Rapport d’observations définitives transmis par la Chambre Régionale des Comptes d’Aquitaine [ci-joints le rapport définitif relatif à l’examen des comptes de 2004 à 2008, de la gestion 2004 jusqu’à la période la plus récente, et la réponse du Président du 9 mars}
8- Budget supplémentaire 2011
9- Fonctionnement du Conseil Régional : indemnités des élus
10- Conventions 2011 – 2013 programmes d’actions « Sites Majeurs d’Aquitaine »
11- Coordination du programme de valorisation de l’itinéraire cyclable littoral reliant Roscoff à Hendaye, dénommé « VELODYSSEE ». Convention de partenariat entre la Région Aquitaine et le Comité Départemental de Tourisme de Loire Atlantique
12- Contrat Régional Aquitain pour le développement touristique et la valorisation économique du Canal des Deux Mers et des territoires riverains
13- Convention d’organisation et de développement touristique et territoriale du Parc Naturel Régional des Landes de Gascogne – Pays Landes de Gascogne 2011-2013
14- Bilan des aides à la relance au bénéfice des entreprises industrielles sur la période 2009-2010
15- Avenant au Plan Local de Redynamisation de la région de Dax
16- Convention de partenariat entre la Région Aquitaine et la Banque de France
17- Contrat de partenariat avec AGFA HealthCare Enterprise Solutions à Artigues-près-Bordeaux (33) implantation d’un centre de R&D de niveau mondial et structuration du Cluster TIC-Santé aquitain
18- Règlement d’intervention relatif au développement international des entreprises
19- Aides Régionales aux Entreprises – Conditions posées aux entreprises distribuant des dividendes
20- Pacte Aquitain pour la Jeunesse
21- LGV Tours-Bordeaux- remboursement des collectivités au titre des études d’Avant projet sommaire entre Tours et Nord Angoulême
22- Contrat de projets Etat Région 2007-2013 Avenants portant révision du Grand Projet n06 « Développer le transport ferroviaire de voyageurs et le fret ferroviaire et maritime »
23- Plan ferroviaire Aquitain : protocole pour la modernisation des lignes régionales au service du développement du Ter
24- Participation du Conseil Régional d’Aquitaine à l’amélioration des conditions d’accessibilité et de sécurité des points d’arrêts du réseau de lignes routières régionales – règlement d’intervention
25- Accord Cadre pour l’animation du Réseau des Missions Locales d’Aquitaine 2011-2012
26- Règlement d’intervention dispositif Coups d’Pouce
27- Validation et participation à la mise en oeuvre du nouveau Contrat de Pays Gironde : Pays Libournais
28- Validation et participation à la mise en oeuvre du volet local du Contrat Territorial Pays Basque Programme Soule Xibéroa
29- Conventions d’Objectifs entre la Région Aquitaine et les Gestionnaires de Sites en Contrat Aquitaine Nature
30- Communication relative à l’instance de classement de la Réserve Naturelle Régionale de Pleyssac
31- Opération Campus Programme Pluriannuel d’Investissement (PPI) Phase 1 – Domaine « Sciences et Technologies » UB1
32- Communication : rapport spécial sur les conditions d’exercice du mandat confié par le Conseil Régional d’Aquitaine aux Sociétés d’Economie Mixte pour la réalisation des travaux – Exercice 2010
33- Site de Latresne :
331- Convention constitutive dans le cadre du projet de création de l’Aérocampus Aquitaine
33.2- Convention pluriannuelle (Programme d’investissement d’avenir « Internats excellence et égalité des chances »)
34- Règlement d’intervention Patrimoine et Inventaire Modification du volet « Restauration des Monuments Historiques »
35- BNSA : Appel à projets La Fabrique BnsA # 2011 – Créativité et innovation numérique autour des patrimoines aquitains
36- Règlement d’intervention en faveur des manifestations culturelles
37- Plan pluriannuel 2011/2014 de la politique linguistique publique concertée en faveur de l’occitan en Aquitaine
38- Convention d’objectifs pluriannuelle avec l’Association Les Rencontres d’Aquitaine
39- Observatoire Air Climat Energie Accord Cadre Triennal entre la Région Aquitaine, l’ADEME, l’Etat et l’AIRAQ : suivi Schéma Régional Climat Air Energie
40- Création de l’Agence Régionale Biodiversité
41- Convention de partenariat triennale en faveur de l’efficacité énergétique entre la Région Aquitaine et la Société CertiNergy
42- Contrat d’objectifs et de moyens (COM) 2011-2013 entre la Région Aquitaine et TV7 Bordeaux pour la mise en oeuvre du service public télévisuel régional
43- Information sur l’état d’avancement de l’action régionale pour le développement numérique